Définition

Dans les présentes mentions légales, les mots et expressions suivantes ont le sens qui leur est attribué ci-dessous :

Présentation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux visiteur du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

EPIC OFFICE DE TOURISME VERCORS-DRÔME
13 Place de l’Église
26190 Saint-Jean-en-Royans
Email : contact@vercors-drome.com

Directrice de publication : Adeline Gautier
Responsable de publication : Maéva Volle
Charte graphique : Maéva Volle et Emilie Laurend

Conception et réalisation du site

Mill – Agence de communication
Innoparc – 462 avenue Marc Seguin
07000 Privas
Site web : www.agence-mill.fr
Email : contact@agence-mill.fr
RCS Aubenas : 809 092 497 – SIRET : 809 092 497 00027

Hébergeur

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch
Entreprise certifiée ISO 50001, ISO 27001 et ISO 14001.

Propriété intellectuelle

L’Office de tourisme Vercors-Drôme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, à l’exclusion des éléments mentionnés dans la section crédits ci-dessous.

Crédits : Tac 2 Cailloux,  Paladrone, S&M Booth, CEBAS, Leszekglasner,  Focus Outdoor, Realsportsphotos, L.Pascale, Drome Attractivité, Association nationale pionnet de la Resistance, Lucie Moraillon, Bertrand Claeyssen, Thierry LTH, B. Balay, Valentine Mollero, Martine Chazelle, Pressmaster, Inspiration Vercors, Unsplash, Envato Element, Maéva Volle, Émilie Laurens, Nacho Grez

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Office de tourisme Vercors-Drôme.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilités

Accès au site et utilisation des services

L’accès au site www.vercors-drome.com et l’utilisation des informations proposées impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales. L’Office de Tourisme Vercors Drôme s’efforce de fournir un site accessible, sécurisé et régulièrement mis à jour. Toutefois, il ne peut garantir :

L’Office de Tourisme Vercors Drôme décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au site ou de mauvais fonctionnement lié à des facteurs externes, tels que des interruptions réseau ou des incompatibilités techniques.


Exactitude et fiabilité des informations relatives aux professionnels du tourisme

Le site propose des fiches descriptives des professionnels du tourisme (hébergements, restaurations, activités, etc.) basées sur des informations fournies par ces derniers. Bien que ces données soient vérifiées autant que possible, l’Office de Tourisme Vercors Drôme :

En cas d’erreurs ou d’omissions, l’Office de Tourisme Vercors Drôme ne saurait être tenu responsable des désagréments ou incidents pouvant survenir.


Limitations générales de responsabilité

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Gestion des données personnelles

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Aucune information personnelle du visiteur du site n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’Office de tourisme Vercors-Drôme et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.

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